Conditions d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : 08 Juillet 2027

Les présentes Conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent exclusivement les ventes à distance conclues sur le site internet everraystore.fr (ci-après le « Site ») entre :

  • le vendeur, EVERRAY, tel qu'identifié à l'article 1 (ci-après le « Vendeur ») ; et

  • toute personne physique agissant en qualité de consommateur au sens de l'article liminaire du Code de la consommation, effectuant un achat sur le Site (ci-après le « Client »).

Les présentes CGV sont mises à disposition du Client sur le Site où elles sont directement consultables et téléchargeables. Conformément à l'article L. 221-5 du Code de la consommation, elles lui sont communiquées avant la conclusion de toute commande.

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client, ce dont il est justifié par une case à cocher, avant validation définitive de sa commande. Le Client déclare avoir la capacité juridique de contracter.

1. Identification du vendeur

Conformément à l'article L. 221-5 du Code de la consommation et à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), le Vendeur est identifié comme suit :

Dénomination : EVERRAY

Forme juridique : SAS

Capital social : 1 000€

Siège social : 14 RUE DU DELOGE, 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ

SIREN/SIRET : 10486941700014

RCS/RM : LA ROCHE SUR YON

Numéro de TVA intracommunautaire : FR15104869417

E-mail : hello@everraystore.fr

Directeur de la publication : Martin DEGREE,

Hébergeur du site : Squarespace Ireland Limited, Squarespace House Ship Street Great Dublin 8 D08 N12C Irlande

2. Définitions

  • « Client » : consommateur au sens de l'article liminaire du Code de la consommation, personne physique agissant à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.

  • « Consommateur » : toute personne physique répondant à la définition ci-dessus.

  • « Produit(s) » : bien(s) et/ou service(s) et/ou contenu(s) numérique(s) proposés à la vente sur le Site.

  • « Site » : le site internet [Nom du site], édité par le Vendeur.

  • « Support durable » : tout instrument permettant au Client de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement (e-mail, espace client téléchargeable, etc.).

3. Objet et champ d'application

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente à distance des Produits proposés par le Vendeur sur le Site.

Elles s'appliquent, à l'exclusion de toute autre condition, à toutes les ventes conclues par le Vendeur auprès de Clients non professionnels, sur le territoire suivant : France métropolitaine / Union européenne.

Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le Site et prévalent, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

4. Informations précontractuelles

Conformément aux articles L. 221-5 et suivants du Code de la consommation, préalablement à la conclusion de toute commande, le Client reconnaît avoir été informé, de manière lisible et compréhensible, des éléments suivants :

  • les caractéristiques essentielles du Produit, compte tenu du support de communication utilisé (article 5) ;

  • le prix du Produit et des frais annexes, notamment de livraison (article 6) ;

  • la date ou le délai auquel le Vendeur s'engage à livrer le Produit (article 9) ;

  • les informations relatives à l'identité du Vendeur, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités (article 1) ;

  • les informations relatives aux garanties légales de conformité et des vices cachés et, le cas échéant, à l'existence d'une garantie commerciale et d'un service après-vente (article 13) ;

  • la possibilité de recourir, en cas de litige, à un médiateur de la consommation (article 20) ;

  • l'existence et les modalités d'exercice du droit de rétractation (articles 11 et 12), ainsi que le formulaire type figurant en Annexe 1 ;

  • le cas échéant, la fonctionnalité du contenu numérique et son interopérabilité pertinente.

5. Produits

Les Produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client, dans la limite des stocks disponibles.

Le Vendeur s'efforce de présenter les caractéristiques essentielles des Produits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies, illustrations, vidéos et descriptifs sont fournis à titre indicatif ; en cas d'erreur manifeste ou de différence mineure sans incidence sur les caractéristiques essentielles du Produit, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée.

En cas d'indisponibilité d'un Produit après passation de la commande, le Client en est informé par e-mail dans les meilleurs délais. Il dispose alors du choix entre le remboursement des sommes versées sous 14 jours au plus tard, le remplacement par un produit équivalent, ou le maintien de la commande sur un délai révisé.

6. Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison, sauf mention contraire.

Lorsque le Vendeur bénéficie du régime de la franchise en base de TVA prévu à l'article 293 B du Code général des impôts, les prix sont indiqués hors TVA, avec la mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».

Les frais de livraison, ainsi que tout frais annexe éventuel, sont indiqués avant la validation définitive de la commande et récapitulés dans le total à payer.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les Produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.

7. Commande

7.1 Étapes de la commande

Le Client sélectionne les Produits qu'il souhaite commander et les ajoute à son panier. Avant validation, un récapitulatif détaillé de la commande est présenté au Client, mentionnant conformément à l'article L. 221-9 du Code de la consommation :

  • le détail et la quantité des Produits commandés ;

  • le prix unitaire et le prix total TTC, frais de livraison inclus ;

  • les modalités et le délai de livraison ;

  • les modalités de paiement disponibles.

La commande n'est définitivement validée qu'après que le Client a expressément reconnu son obligation de paiement, au moyen d'un bouton ou d'une fonctionnalité similaire portant la mention explicite « Commande avec obligation de paiement » ou toute formule analogue dénuée d'ambiguïté, conformément à l'article L. 221-14 du Code de la consommation.

7.2 Confirmation de commande

Une confirmation de commande reprenant l'ensemble des informations précitées est adressée au Client par e-mail, sur support durable, dans un délai raisonnable après la conclusion du contrat et au plus tard au moment de la livraison, conformément à l'article L. 221-13 du Code de la consommation.

7.3 Refus de commande

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande présentant un caractère anormal, passée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude ou de litige antérieur non résolu avec le Client.

8. Paiement

Le prix est exigible intégralement au jour de la commande, sauf modalité de paiement échelonné expressément proposée sur le Site.

Les moyens de paiement acceptés sont précisés lors du passage de la commande et peuvent notamment inclure la carte bancaire, Apple Pay, Google Pay, PayPal ou le virement bancaire.

Les transactions sont sécurisées par l'intermédiaire de prestataires de paiement partenaires. Le Vendeur ne collecte ni ne conserve les données bancaires du Client, celles-ci étant traitées directement par le prestataire de paiement.

Toute commande donne lieu à l'émission d'une facture ou d'un justificatif d'achat, transmis au Client sur support durable.

9. Livraison

Sauf stipulation contraire précisée lors de la commande, le Vendeur s'engage à livrer le Produit dans un délai de 3 à 5 jours à compter de la validation de la commande, conformément à l'article L. 216-1 du Code de la consommation. À défaut d'indication ou de mention d'une date au moment de la commande, le Vendeur livre le bien sans retard injustifié et au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat.

Les modalités précises de préparation, d'expédition et de livraison, ainsi que les zones desservies et les frais applicables, sont détaillées dans la Politique d'expédition accessible sur le Site.

En cas de retard de livraison, le Client peut enjoindre le Vendeur de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable ; à défaut de livraison dans ce délai, le Client peut résoudre le contrat, sous réserve des conditions posées par l'article L. 216-2 du Code de la consommation.

Conformément à l'article L. 216-4 du Code de la consommation, le Vendeur est tenu des risques de perte ou d'endommagement du Produit jusqu'à la remise au Client ou à un tiers désigné par lui, à l'exclusion du transporteur choisi par le Client lui-même.

10. Droit de rétractation

Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours francs à compter de la réception du Produit (ou, pour une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément, à compter de la réception du dernier bien) pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25 du Code de la consommation.

Pour exercer ce droit, le Client notifie sa décision de rétractation au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté, par exemple :

  • en utilisant le formulaire type de rétractation figurant en Annexe 1 des présentes CGV ; ou

  • par toute autre déclaration écrite (e-mail, courrier) exprimant sa volonté de se rétracter.

Le Vendeur adresse sans délai un accusé de réception de la rétractation, sur support durable.

Le Client retourne ou renvoie les Produits au Vendeur sans retard excessif et, au plus tard, dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, sauf si le Vendeur propose de récupérer lui-même les Produits.

Le Vendeur rembourse l'intégralité des sommes versées, y compris les frais de livraison standard, dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception des Produits retournés ou de la preuve de leur expédition, la date retenue étant la plus tardive des deux événements. Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client, sauf accord exprès de sa part pour un autre moyen.

Les frais directs de retour restent à la charge du Client, sauf si le Vendeur a omis d'informer le Client que ces frais lui incombent, ou s'il a accepté de les prendre à sa charge.

La responsabilité du Client n'est engagée qu'à raison de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

11. Exceptions au droit de rétractation

Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats suivants, notamment :

  • fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, avec l'accord préalable exprès du Client et renoncement à son droit de rétractation ;

  • fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ;

  • fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

  • fourniture de biens descellés par le Client après livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;

  • fourniture d'enregistrements audio, vidéo ou de logiciels informatiques descellés après livraison ;

  • fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel, dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation ;

  • toute autre exception prévue par la loi au jour de la commande.

12. Garanties légales

Tout Produit vendu bénéficie, indépendamment de toute garantie commerciale éventuelle, de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 à L. 217-20 du Code de la consommation) et de la garantie légale contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil).

12.1 Garantie légale de conformité

Lorsqu'il agit au titre de la garantie légale de conformité, le Client :

  • bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

  • peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-9 du Code de la consommation ;

  • est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité durant les 24 mois suivant la délivrance du bien (12 mois pour les biens d'occasion), conformément à l'article L. 217-7.

La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de toute garantie commerciale consentie par ailleurs.

12.2 Garantie légale des vices cachés

Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés du bien vendu, au sens de l'article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente, conformément à l'article 1644 du Code civil. Cette action doit être introduite dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice, conformément à l'article 1648 du Code civil.

12.3 Garantie commerciale (le cas échéant)

Si le Vendeur propose une garantie commerciale complémentaire, ses conditions, sa durée, son étendue et ses modalités de mise en œuvre sont précisées au Client sur support durable, au plus tard au moment de la livraison, conformément aux articles L. 217-21 à L. 217-24 du Code de la consommation. Elle indique expressément qu'elle s'exerce sans préjudice des garanties légales ci-dessus.

12.4 Contact pour la mise en œuvre des garanties

Pour faire valoir ses droits, le Client s'adresse au service client dont les coordonnées sont rappelées à l'article 22, en précisant sa commande et le défaut constaté.

13. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat résultant :

  • d'une utilisation du Produit non conforme à sa destination ou aux préconisations d'usage ;

  • d'une faute du Client ou d'un tiers étranger à la fourniture des Produits ;

  • d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil (article 15).

Ces limitations ne sauraient exclure la responsabilité du Vendeur au titre des garanties légales visées à l'article 12, ni en cas de dommage corporel.

14. Compte client

Lorsque le Site permet la création d'un compte, le Client s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, et à les actualiser en cas de modification.

Le Client est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute commande passée depuis son compte est réputée avoir été effectuée par lui, sauf preuve contraire ou signalement préalable d'une utilisation frauduleuse au Vendeur.

15. Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable envers l'autre d'un retard ou d'une inexécution de ses obligations résultant de la survenance d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil et de la jurisprudence des juridictions françaises.

16. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logos, structure, éléments graphiques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

17. Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de la commande font l'objet d'un traitement dont les finalités, la base légale, la durée de conservation et les destinataires sont décrits dans la Politique de confidentialité du Site, conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Le Client dispose de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données, ainsi que du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), qu'il peut exercer en contactant le responsable de traitement dont les coordonnées figurent dans la Politique de confidentialité.

18. Avis clients

Lorsque le Site propose un système d'avis de consommateurs, le Vendeur met en œuvre des modalités de collecte, de modération et de publication conformes à la norme NF ISO 20488 et aux exigences du décret n° 2017-1436 du 29 septembre 2017, codifiées à l'article D. 111-16 du Code de la consommation. Le Client est informé, sur le Site, du fait que les avis publiés font l'objet ou non d'un contrôle et, le cas échéant, des critères de ce contrôle et du délai maximal de publication.

19. Médiation de la consommation

En cas de litige, le Client est invité à contacter en priorité le service client du Vendeur afin de rechercher une solution amiable, aux coordonnées figurant à l'article 22.

À défaut de résolution amiable dans un délai raisonnable, conformément aux articles L. 611-1 et suivants et R. 612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :

Médiateur de la consommation : [Nom du médiateur]

Adresse : [Adresse postale]

Site internet : [URL]

A DÉFINIR

20. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sans préjudice des dispositions impératives de protection du consommateur éventuellement applicables dans son pays de résidence au sein de l'Union européenne.

À défaut de résolution amiable, y compris par voie de médiation, tout litige relève de la compétence des juridictions françaises, dans les conditions de droit commun (juridiction du lieu où demeure le défendeur ou du lieu de la livraison effective du Produit, au choix du Client consommateur, conformément à l'article 46 du Code de procédure civile).

21. Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur sur le Site à la date de sa validation par le Client, qui en conserve un exemplaire par téléchargement ou impression.

22. Contact

Pour toute question relative à une commande ou aux présentes CGV, le Client peut contacter le service client :

EVERRAY

Adresse : 14 RUE DU DELOGE, 85270 SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ

E-mail : hello@everraystore.com

Annexe 1 — Formulaire type de rétractation

Conformément à l'article R. 221-1 du Code de la consommation, ce formulaire doit être mis à disposition du Client sur le Site et/ou joint à la confirmation de commande. Il n'est à compléter et à renvoyer que si le Client souhaite se rétracter du contrat, sauf en cas d'exceptions prévues à l'article 11 des présentes CGV.

À l'attention de [Nom de l'entreprise, adresse postale, adresse e-mail, numéro de fax le cas échéant] :

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

  • Commandé le (*)/reçu le (*) : [date]

  • Nom du (des) consommateur(s) : [nom]

  • Adresse du (des) consommateur(s) : [adresse]

  • Référence de la commande : [numéro de commande]

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayer la mention inutile.